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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT VINS ALCOOLS SPIRITUEUX
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CAVEAU DES CAPUCINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVEAU DES CAPUCINS
SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT VINS ALCOOLS SPIRITUEUX S.A.

Numéro de dépôt :
92418711
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2002

Présentation de la marque CAVEAU DES CAPUCINS

Déposée le 11 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT VINS ALCOOLS SPIRITUEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVEAU DES CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT VINS ALCOOLS SPIRITUEUX domicilié(e) 41 PLACE DES CAPUCINS, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 782 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAVAS - France.

La marque CAVEAU DES CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92418711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVEAU DES CAPUCINS est expirée depuis le 11 mai 2002.

SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT VINS ALCOOLS SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : VEUVE MUSSAT


SOCIETE D'APPROVISIONNEMENT VINS ALCOOLS SPIRITUEUX S.A. - 41 PLACE DES CAPUCINS, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 303782288


SAVAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Vins